Produit phytosanitaire

Produit phytosanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evolution du dispositif de contrôle périodique obligatoire des pulvérisateurs de produits phytopharmaceutiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Larguier  ;  Didier Pinçonnet  ;  Frédérique Fontaine  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la lutte contre le déclin des pollinisateurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Stéphane le Foll, ministre de l'agriculture,de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "BFM/TV/RMC" le 15 décembre 2016 sur la situation à Alep (Syrie), les primaires à gauche, sur l'utilisation des produits phytosanitaires).

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Jacques Gillot  ;  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement sur les réponses du gouvernement à la crise agricole, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2016.

Déclaration

Les épandages sur terres agricoles des matières fertilisantes d'origine résiduaire - Mission prospective sur les modalités d'encadrement et de suivi réglementaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Gaillot  ;  Patrick Lavarde  ;  Philippe Balny  ;  Denis Delcour  ;  Muriel Guillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la priorité accordée par la France à la lutte contre les perturbateurs endocriniens, à Paris le 21 janvier 2016.

Déclaration

Conditions requises pour la certification phytosanitaire à l'exportation des grumes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Evaluation du plan semences et agriculture durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabrice Dreyfus  ;  Sophie Villers  ;  Dominique Stevens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Andral  ;  Jean-Claude Bessemoulin  ;  Sylvie Dutartre  ;  Thierry Galibert  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Synthèse des constats et recommandations du CGAAER dans le secteur de la maîtrise de l'utilisation des pesticides

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chomienne  ;  Viviane Moquay  ;  Robert Tessier  ;  Claudine Schost  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

#AgricultureInnovation2025 - 30 projets pour une agriculture compétitive et respectueuse de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Bournigal  ;  François Houllier  ;  Philippe Lecouvey  ;  Pierre Pringuet  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

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