Produit phytosanitaire

Produit phytosanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le projet agro-écologique : vers des agricultures doublement performantes pour concilier compétitivité et respect de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marion Guillou  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Synthèse de l'évaluation in itinere de l'Axe 5 du plan Ecophyto 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Blanchet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Bilan des connaissances scientifiques sur les causes de prolifération des macroalgues vertes - Application à la situation de la Bretagne et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Chevassus-au-Louis  ;  Bruno Andral  ;  Alain Femenias  ;  Michel Bouvier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2012

Rapport d'évaluation des plans d'action chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Blanchard  ;  Alain Femenias  ;  Hervé Gillet  ;  Armand Renucci  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er octobre 2011

Le suivi des produits phytopharmaceutiques après autorisation de mise en marché

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Fabre  ;  Jacques Fevrier  ;  Jean-Paul Cabanettes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2011

Mission de suivi et d'évaluation de la mise en oeuvre territoriale du plan Ecophyto 2018 - Année 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Semences et agriculture durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Vialle  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 12 octobre 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 26 août 2011, sur les mesures du plan de rigueur concernant notamment l'investissement locatif (loi Scellier) et les crédits d'impôt sur les équipements écologiques.

Interview

Conseil des ministres du 13 juillet 2011. Mise en conformité des dispositions nationales avec le droit de l’Union européenne sur la mise sur le marché et l’utilisation des produits phytopharmaceutiques.

Communiqué

Le bio-contrôle pour la protection des cultures : 15 recommandations pour soutenir les technologies vertes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique de recyclage des déchets de produits phytopharmaceutiques issus de l'agriculture, à Paris le 8 février 2011.

Déclaration

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