Programme de télévision

Programme de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Deux années d'application de la réglementation de 2010 relative à la contribution des éditeurs de services de télévision au développement de la production audiovisuelle

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er janvier 2013

Conseil des ministres du 19 mars 2015. La francophonie.

Communiqué

France Télévisions 2020 : le chemin de l'ambition

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Schwartz  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Ministère des Finances et des Comptes publics  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique  ;  Secrétariat d'Etat au Budget

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur la création et la réglementation des programmes audiovisuels, Biarritz le 23 janvier 2015.

Déclaration

La représentation de la diversité des origines et des cultures à la télévision et à la radio - Bilan 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport au Parlement relatif à l'audiodescription et au sous-titrage des programmes établi en application de l'article 54 de la loi n° 2009-258 du 9 mars 2009 relative à la modernisation de la diffusion audiovisuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport annuel du Conseil sur les travaux de la commission Associations-médias audiovisuels - Année 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er novembre 2013

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2010

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur l'application des articles 27-1 et 28 de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites aux femmes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

La diversité musicale à la radio et à la télévision : bilan de l'action du CSA - Octobre 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er octobre 2006

Haut de page