Programme de télévision

Programme de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par le groupe d'études Médias et nouvelles technologies sur les nouveaux usages de la télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap - Année 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er avril 2014

France 3, un avenir régional

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Brucy  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er juillet 2014

Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement : avril 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er avril 2014

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juillet 2013

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport au Gouvernement sur l'application du décret n° 2010-1379 du 12 novembre 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Martinel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur les relations entre les producteurs audiovisuels et les éditeurs de services de télévision

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Représentation de la diversité de la société française à la télévision et à la radio - Rapport au Parlement : octobre 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er janvier 2013

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la création et les aides publiques au secteur de l'audiovisuel, Biarritz le 25 janvier 2013.

Déclaration

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

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