Projet

Projet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration commune des pays de la Méditerranée occidentale sur la conférence sur la sécurité et la coopération en Méditerranée, Rome le 10 octobre 1990.

Communiqué

Communiqué de la CEE, en date du 14 mars 1989, sur l'accord de principe du conseil des communautés européennes pour une directive sur la "télévision sans frontières".

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 juillet 1990, sur l'évaluation des politiques publiques.

Communiqué

Communiqué de la délégation française présente au sommet des pays industrialisés de Paris, en date du 16 juillet 1989, sur le projet de création d'un observatoire des zones sahariennes.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des transports de France et de RFA, en date du 13 novembre 1987, sur les liaisons ferroviaires à grande vitesse.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République, et Felipe Gonzalez, Président du gouvernement espagnol, sur le développement des communications entre la France et l'Espagne, les relations entre le parti socialiste et le PSOE et la construction de l'Europe, Foix, le 21 octobre 1994.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur le concours architectural pour l'implantation de Paris VII à Masséna et le schéma de développement de l'enseignement supérieur en Ile-de-France, Paris le 28 février 2002.

Déclaration

Déclaration commune des ministres français et allemand de l'environnement, sur la réduction des émissions de gaz carbonique, Lille le 30 mai 1991.

Communiqué

Communiqué final, diffusé à l'issue de la session de la commission générale du dialogue euro-arabe, sur la coopération entre les pays de la CEE et les pays arabes, Dublin le 8 juin 1990.

Communiqué

Déclarations de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur les compétences de l'OSCE et l'élaboration des principes généraux de la Charte européenne de sécurité, les relations entre l'OSCE et l'OTAN, la situation au Kosovo et le jugement des criminels de guerre, Copenhague le 19 décembre 1997.

Déclaration

Mémorandum du ministère des affaires étrangères, en date du 9 octobre 1987, au sujet de la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 20 mars 1990, sur le projet du Centre de conférences internationales de Paris.

Communiqué

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