Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapprochement entre les professions d'avocat et de juriste d'entreprise : réflexions et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le 

Les seniors et l'emploi en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine d'Autume  ;  Jean-Paul Betbeze  ;  Jean-Olivier Hairault  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport du comité de suivi de l'application des dispositions relatives au surendettement de la loi n°2003-710 du 1er août 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stirn  ;  Olivier Henrard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Gaia  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur la création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la politique des pouvoirs publics dans le domaine de l'éducation et de la formation artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muriel Marland-Militello  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les instruments de la politique de développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dufau  ;  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er avril 2005

Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques - Huitième rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Remis le  1er mars 2005

Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) sur les outils de la politique industrielle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Carayon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le  1er février 2004

Le statut de l'Ecole nationale d'administration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stirn  ;  Edouard Crepey  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2004

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