Proposition

Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Auteurs de violence au sein du couple : prise en charge et prévention

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Coutanceau  ;  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

L'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard de Korsak  ;  Anne-Marie Léger  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Périnatalité et parentalité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Ministère de la Sécurité sociale, des Personnes âgées, des Personnes handicapées et de la Famille

Remis le 

Rapport du groupe de travail chargé d'élaborer une nomenclature des préjudices corporels

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dintilhac  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapprochement entre les professions d'avocat et de juriste d'entreprise : réflexions et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le 

Les seniors et l'emploi en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine d'Autume  ;  Jean-Paul Betbeze  ;  Jean-Olivier Hairault  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Rapport du comité de suivi de l'application des dispositions relatives au surendettement de la loi n°2003-710 du 1er août 2003

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Rapport sur l'organisation administrative des archives nationales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stirn  ;  Olivier Henrard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Gaia  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur la création d'une Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des Etats membres de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la politique des pouvoirs publics dans le domaine de l'éducation et de la formation artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muriel Marland-Militello  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les instruments de la politique de développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Dufau  ;  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er avril 2005

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