Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 septembre 2012. Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020).

Communiqué

Conseil des ministres du 19 septembre 2012. Les résultats de la conférence environnementale et l'organisation du débat national sur la transition énergétique.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique agricole, à Rennes le 11 septembre 2012.

Déclaration

La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - Situation et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de l'environnement, à Paris le 15 septembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la France en matière environnementale, à Paris le 14 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche, sur la gestion de l'eau, ressource capitale à la fois pour la pêche et pour l'agriculture, Paris le 25 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la mise en valeur des parcs naturels régionaux et la reconquête de la biodiversité, à Caille le 22 juillet 2012.

Déclaration

Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Malfilatre  ;  Brigitte Arnould  ;  Françoise Gadbin  ;  Patrick Puech  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Guillaume Mordant  ;  Christophe Poupard  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

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