Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

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Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

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Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche, sur la gestion de l'eau, ressource capitale à la fois pour la pêche et pour l'agriculture, Paris le 25 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la mise en valeur des parcs naturels régionaux et la reconquête de la biodiversité, à Caille le 22 juillet 2012.

Déclaration

Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Malfilatre  ;  Brigitte Arnould  ;  Françoise Gadbin  ;  Patrick Puech  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Guillaume Mordant  ;  Christophe Poupard  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

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Conseil des ministres du 25 juillet 2012. Le plan de soutien à la filière automobile.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

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Des technologies compétitives au service du développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Centre d'Analyse stratégique

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Rapport d'information (...) sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XIIIe législature (2007-2012)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Grouard  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

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Conseil des ministres du 18 juillet 2012. La préparation de la conférence environnement ALE.

Communiqué

Les aides publiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Sainteny  ;  Centre d'Analyse stratégique

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