Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'homme - exercices 2005 à 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur le nouveau modèle de développement économique à mettre en oeuvre intégrant la nécessaire conversion écologique, Paris le 24 septembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la fiscalité environnementale et la démarche de concertation gouvernementale, Paris le 14 septembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 septembre 2012. Les résultats de la conférence environnementale et l'organisation du débat national sur la transition énergétique.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 septembre 2012. Système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020).

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique agricole, à Rennes le 11 septembre 2012.

Déclaration

La réorganisation du dispositif de surveillance de la santé des forêts - Situation et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Charles Dereix  ;  Antoine Zeller  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2012

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de l'environnement, à Paris le 15 septembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la France en matière environnementale, à Paris le 14 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'évaluation n°5 de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Rapport d'activité 2011 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche, sur la gestion de l'eau, ressource capitale à la fois pour la pêche et pour l'agriculture, Paris le 25 juin 2012.

Déclaration

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