Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la mise en valeur des parcs naturels régionaux et la reconquête de la biodiversité, à Caille le 22 juillet 2012.

Déclaration

Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Malfilatre  ;  Brigitte Arnould  ;  Françoise Gadbin  ;  Patrick Puech  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Trajectoire de la France à la suite du Grenelle Environnement : indicateurs de résultats - Rapport pour la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Guillaume Mordant  ;  Christophe Poupard  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Conseil des ministres du 25 juillet 2012. Le plan de soutien à la filière automobile.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Des technologies compétitives au service du développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bergougnoux  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XIIIe législature (2007-2012)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Grouard  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 18 juillet 2012. La préparation de la conférence environnement ALE.

Communiqué

Les aides publiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Sainteny  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

L'économie de l'environnement en 2010 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le  1er juillet 2012

L'économie de l'environnement en 2008 : Rapport de la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement - Edition 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de M. Benoit Hamon, ministre de l'économie sociale, sur les relations étroites à mettre en place entre son ministère et la Direction générale de la cohésion sociale, sur l'engagement de son ministère à donner un cadre législatif à l'économie sociale, à Paris le 28 juin 2012.

Déclaration

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