Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la coopération franco-indienne, à Bangalore (Inde) le 4 décembre 2010.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 2010, sur la politique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur les enjeux de la conférence de Cancun (Mexique) sur le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 1er décembre 2010.

Déclaration

1er décembre 2010

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les principaux axes de la politique maritime, à Toulon le 30 novembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 novembre 2010. Le bilan de l'année internationale de la biodiversité.

Communiqué

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, dans "Libération" le 25 novembre 2010, sur la position française sur le quota de thon rouge et sur les propositions de la Commission européenne sur la PAC après 2013.

Interview Article

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, en réponse à une question sur la transposition en droit interne du protocole sur l'accès aux ressources et le partage des avantages tirés de la biodiversité (protocole APA) signé à Nagoyaa (Japon), à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2010.

Déclaration

Eléments de la déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les enjeux liés à l'accès à l'eau potable dans la perspective du forum mondial de l'eau de 2012, Paris le 8 novembre 2010.

Déclaration

L'environnement en France - Edition 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er juin 2010

La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Gérard Cravero  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Les modèles épidémiologiques pour la santé des végétaux - Aller des représentations simplifiées et cloisonnées vers des outils d'expertise mieux partagés et maîtrisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Bedes  ;  Patrice Blanchet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2010

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