Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 octobre 2010, sur l'avenir de la politique forestière.

Communiqué

L'Office national des forêts, outil d'une volonté

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les principales priorités de la politique en faveur de la biodiversité, notamment la création de la plateforme intergouvernementale scientifique et politique en matière de biodiversité et de services écosystémiques (IPBES), à New York le 22 septembre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 12 octobre 2010, sur la protection des forêts tropicales et de leur biodiversité.

Communiqué

Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Bruno Sauvalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2010

Approche du développement durable des territoires et de leur gouvernance : regards sur la territorialisation du Grenelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Michèle Joigny  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat à la politique de la ville, sur le lancement du réseau pour une "ville durable méditerranéenne", Marseille le 1er octobre 2010

Déclaration

1er octobre 2010

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la stratégie du ministère de la culture et de la communication en matière de développement durable, Paris le 30 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur l'amélioration des chiffres du commerce extérieur et des exportations vers les pays économiquement dynamiques comme la Chine ou le Brésil, Paris le 9 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michèle André  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les grandes orientations de la politique en faveur de la biodiversité, à Paris le 28 septembre 2010.

Déclaration

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