Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la politique en faveur du développement des véhicules propres, Alès le 7 juillet 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la Charte de l'environnement relatif à l'application du principe de précaution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Gest  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le véhicule électrique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aide de l'Etat apportée au projet d'aménagement de la Vallée du Lot par le biais du Fonds national d'aménagement et de développement du territoire, à La Canourgue le 5 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la structuration de la filière de la biodiversité et des services écologiques, avec notamment l'élaboration d'un répertoire des métiers, à Paris le 1er juillet 2010.

Déclaration

1er juillet 2010

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur les problèmes de l'accès à l'eau potable posés à l'échelle internationale, Marseille le 3 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur le sport et le développement durable, Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur la mobilisation de l'industrie du bâtiment en faveur du développement des métiers de la croissance "verte", à Lille le 25 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de labellisation des pôles de compétitivité dans le domaine des éco technologies, à Paris le 3 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les grandes lignes du Grenelle 2 de l'environnement notamment pour les collectivités locales, Paris le 16 juin 2010.

Déclaration

Grenelle de la mer - Rapport du comité opérationnel Mission Sensibilisation - Education - Communication

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Chabaud  ;  Marielle Kohler  ;  Anne Dubosc  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 16 juin 2010. Le dispositif de protection des forêts contre l'incendie en 2010.

Communiqué

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