Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Programme des Verts en vue des élections européennes de 2004, publié le 28 avril 2004 et intitulé "2004-2009 : les 44 mesures du programme des Verts pour l'Europe".

Littérature grise

Déclaration de Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable, sur le rôle des parcs nationaux régionaux en matière de développement durable et sur la démarche des entreprises pour concilier économie et environnement, Jumièges le 20 novembre 2003.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la coopération franco-britannique sur la lutte contre le changement climatique, le développement durable et la protection de la biodiversité, Londres le 24 novembre 2003.

Déclaration

Interview de M. Serge Lepeltier, ministre de l'écologie et du développement durable, à Radio France internationale, sur la position française par rapport à l'autorisation donnée par la Commission européenne d'utiliser un maïs doux génétiquement modifié, l'étiquetage des produits contenant des OGM et sur l'utilité des OGM dans les pays en voie de développement.

Interview

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les objectifs du projet de loi de développement rural, notamment revitaliser les territoires en déclin démographique, protéger les espaces agricoles périurbains, assurer l'égalité d'accès des citoyens aux services, actualiser la loi montagne, à Aix-les-Bains le 3 octobre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique maritime et littorale de la France dans le cadre de la stratégie nationale du développement durable, à l'UNESCO à Paris le 12 novembre 2003.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le partenariat entre la France et les pays du Pacifique sud, notamment sur le plan de la sécurité régionale et de la protection de l'environnement, et la mise en valeur du patrimoine culturel de l'Océanie avec notamment le futur Musée du Quai Branly, Papeete le 28 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la voie du dialogue pour l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie, l'appui de l'Etat au projet d'investissement minier et son action d'aménagement du territoire, le renforcement de l'enseignement du second degré, le respect de l'environnement et le développement de l'aquaculture dans la province du Nord de la Nouvelle-Calédonie, Koné le 25 juillet 2003.

Déclaration

Message de M. Christian Poncelet, président du Sénat, lu par M. Jacques Valade, sur l'enfouissement des réseaux électriques dans le cadre du développement des réseaux de transport de l'électricité et sur la mission de service public de RTE pour assurer la continuité de l'approvisionnement en électricité, Paris le 28 avril 2004.

Lettre

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes lignes du projet de Charte de l'environnement notamment la gestion de l'eau, la sécurité de l'approvisionnemennt en eau potable et le principe de réparation des dommages en cas de pollution, Rouen le 1er juillet 2003.

Déclaration

1er juillet 2003

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grandes lignes du projet de Charte de l'environnement notamment la gestion de l'eau, la sécurité de l'approvisionnement en eau potable et le principe de réparation des dommages en cas de pollution, Toulouse le 30 juin 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'évolution des relations franco-norvégiennes en matière de politique énergétique, Paris, le 2 mars 2000.

Déclaration

Haut de page