Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Dharréville  ;  Eric Diard  ;  Jean-Marc Zulesi  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Les politiques de lutte contre la pollution de l'air - Enquête demandée par la Commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Dispositions et effets potentiels de la partie commerciale de l'Accord d'Association entre l'Union européenne et le Mercosur en matière de développement durable - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Stefan Ambec  ;  Jean-Luc Angot  ;  Philippe Chotteau  ;  Olivier Dabène  ;  Hervé Guyomard  ;  Sébastien Jean  ;  Yann Laurans  ;  Yves Nouvel  ;  Hélène Ollivier  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, notamment sur les négociations du Brexit, les quotas de pêche et le Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) post-2020, à Paris le 17 septembre 2020.

Conférence de presse

Interview de M. Cédric O, secrétaire d'État à la transition numérique et aux communications électroniques, à France Info le 16 septembre 2020, sur la 5G.

Interview

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 30 août 2020, sur les relations franco-chinoises.

Communiqué

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à CNews le 28 août 2020, sur l'interdiction de la chasse à la glu, la situation de la filière sucrière et l'isolation thermique des bâtiments.

Interview

Déclaration de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée au logement, sur les priorités de son action, à Paris le 8 juillet 2020.

Conférence de presse

Organisation de la sécurité sanitaire des produits cosmétiques et de tatouage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Anne Burstin  ;  Charles Hofmann-Martinot  ;  François Werner  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Faire des données environnementales des données d'intérêt général

Avis

Auteur(s) :  Annie Blandin-Obernesser  ;  Sophie Flak  ;  Hervé Pillaud  ;  Thomas Landrain  ;  Marylou Leroy  ;  Ménehould Michaud de Brisis  ;  Myriam El Andaloussi  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Feuille de route sur l'environnement et le numérique. 50 mesures pour un agenda national et européen sur un numérique responsable c'est-à-dire sobre et au service de la transition écologique et solidaire et des objectifs de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annie Blandin-Obernesser  ;  Sophie Flak  ;  Hervé Pillaud  ;  Thomas Landrain  ;  Marylou Leroy  ;  Philippine Régniez  ;  Ménehould Michaud de Brisis  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Déclarations de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, et de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la souveraineté nationale et le Covid-19, à l'Assemblée nationale le 19 mai 2020.

Conférence de presse

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