Protection de l'environnement

Protection de l'environnement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La structuration de la filière forêt-bois, ses performances économiques et environnementales - Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Climat, santé : mieux prévenir, mieux guérir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Mutations économiques et développement des territoires - Penser la transformation économique des territoires au temps de la transition écologique : Annexe 6-4, rapport de parangonnage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du Trésor  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Biodiversités du bassin Atlantique : un gradient latitudinal source d’une richesse exceptionnelle mais vulnérable »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Mutations économiques et développement des territoires - Penser la transformation économique des territoires au temps de la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Narring  ;  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

L'incendie "Lubrizol/NL Logistique" du 26 septembre 2019 à Rouen - Eléments d'analyse et propositions de suites à donner

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre-Franck Chevet  ;  Nathalie Homobono  ;  Paul Michelet  ;  Alby Schmitt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

L'approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Michel  ;  Sylvie Rocq  ;  José Ruiz  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, sur la politique industrielle et la transition écologique et énergétique au niveau européen, à Bruxelles le 27 février 2020.

Déclaration

Déclaration de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la politique agricole et la transition agroécologique, au Sénat le 20 février 2020.

Déclaration

Interview de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, à Radio Classique le 12 février 2020, sur les enjeux du 4e conseil de défense écologique et le nécessaire respect du jeu démocratique.

Interview

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les énergies renouvelables et la question climatique, à Paris le 6 février 2020.

Déclaration

Une justice pour l'environnement - Mission d'évaluation des relations entre justice et environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Jean-François Landel  ;  Vincent Delbos  ;  Delphine Agoguet  ;  Daniel Atzenhoffer  ;  Inspection générale de la justice  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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