Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le patrimoine architectural et les monuments historiques, Paris le 26 janvier 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines (DRASSM)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la conservation du patrimoine culturel, l'histoire de l'art et l'enseignement artistique, Paris le 23 novembre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 octobre 2010, sur la valorisation du patrimoine de la France.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 septembre 2010, sur la revalorisation du site de Vézelay.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, surl'inscription des biens à la liste du patrimoine mondial, Paris le 20 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des industries culturelles et du patrimoine en matière d'aménagement du territoire, Arles le 20 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le développement économique de l'Outre-Mer notamment la création de zones franches d'activités et l'insertion de l'outre-mer dans l'espace communautaire, Paris le 4 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les engagements de l'Etat et des collectivités territoriales en matière de gestion et de préservation des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en France, à Paris le 20 septembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 septembre 2010. La politique en faveur du patrimoine

Communiqué

Haut de page