Protection du patrimoine

Protection du patrimoine : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 30 septembre 2010, sur la revalorisation du site de Vézelay.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur le contrat d'objectifs et de moyens entre l'Institut national de l'audiovisuel (INA) et l'Etat pour 2010-2014

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, surl'inscription des biens à la liste du patrimoine mondial, Paris le 20 septembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des industries culturelles et du patrimoine en matière d'aménagement du territoire, Arles le 20 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le développement économique de l'Outre-Mer notamment la création de zones franches d'activités et l'insertion de l'outre-mer dans l'espace communautaire, Paris le 4 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les engagements de l'Etat et des collectivités territoriales en matière de gestion et de préservation des biens inscrits sur la Liste du patrimoine mondial en France, à Paris le 20 septembre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 septembre 2010. La politique en faveur du patrimoine

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la grotte de Lascaux, la protection du patrimoine et sur la future Maison de l'histoire de France, Les Eyzies (Dordogne) le 12 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la réforme de l'administration territoriale et les enjeux culturels pour les territoires notamment la protection du patrimoine et l'archéologie préventive, Paris le 1er septembre 2010.

Déclaration

1er septembre 2010

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 août 2010, sur le classement sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO de la cité épiscopale d'Albi et des "Pitons, cirques et remparts de l'île de la Réunion".

Communiqué

Sites susceptibles d'accueillir un Musée de l'Histoire de France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Rioux  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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