Protection sociale

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales, sur les perspectives de l'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er juin 2003

Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises : 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er janvier 2003

Un panorama de la protection sociale complémentaire : rapport réalisé pour la Mission interministérielle recherche expérimentation

Rapport interne

Auteur(s) : Lucy Aproberts ; Emmanuel Reynaud ; Institut de Recherches économiques et sociales

Remis le 1er janvier 1998

La longue route vers l'euro : croissance, emploi, revenus, 1985-2000 : rapport n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er février 2002

Accès à l'emploi et protection sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale

Remis le 1er février 2001

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Boulard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer des améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales, sur la sécurité juridique des actes des collectivités (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Michel Mercier ; Sénat

Remis le 1er janvier 2000

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er décembre 1998

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Médiateur de la République - Rapport au Président de la République et au Parlement : 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Bernard Stasi ; Médiateur de la République

Remis le 1er janvier 2000

Développement

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Bourguignon ; Christian Chavagneux ; Laurence Tubiana ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le dumping social en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gaëtan Gorce ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

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