Protection sociale

Protection sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la mission Quelle intervention sociale pour ceux qui ne demandent rien ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mikaël Hautchamp  ;  Pierre Naves  ;  Dominique Tricard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2005

Suivi, contrôle et évaluation du travail social et de l'intervention sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Stéphane Paul  ;  Yves Rousset  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2005

Prélèvements obligatoires : compréhension, efficacité économique et justice sociale

Avis

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'activité 2004 du Fonds CMU

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Plus de droits et plus de devoirs pour les bénéficiaires des minima sociaux d'insertion

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Henri de Raincourt  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les minima sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (...) sur les métiers artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er décembre 2004

Développement des pratiques d'emplois médicaux temporaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Georges Costargent  ;  Gildas Le Coz  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2003

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Holger Osterrieder  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre de Saintignon  ;  Jérôme Guedj  ;  Holger Osterrieder  ;  Valérie Saintoyant  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annick Morel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2004

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