Protection sociale

Protection sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Médiateur de la République - Rapport au Président de la République et au Parlement : 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Stasi  ;  Médiateur de la République

Remis le  1er janvier 2000

Développement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bourguignon  ;  Christian Chavagneux  ;  Laurence Tubiana  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le dumping social en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Les Cotisations sociales à la charge des employeurs : analyse économique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Edmond Malinvaud  ;  André Gauron  ;  Jean Pisani-Ferry  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Minima sociaux, revenus d'activité, précarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Belorgey  ;  Annie Fouquet  ;  Cédric Afsa  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'activité 2004 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er octobre 2005

Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2005

L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole - Etude comparée au niveau européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2005

Vers la haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Stasi  ;  Premier ministre

Remis le  1er février 2004

Rapports d'activité ministériels 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er janvier 2004

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