Protection sociale

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Yves Carcenac ; Évelyne Liouville ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2001

Rapport d'activité 2000 du Ministère de l'emploi et de la solidarité

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 2002

L'expatriation : les Français établis hors de France, acteurs du rayonnement international de notre pays

Avis

Auteur(s) : Georges Ricout ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 1999

La Fonction statistique et études économiques dans les services de l'Etat : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Edmond Malinvaud ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Les Politiques de lutte contre la grande pauvreté : rapport de synthèse et rapport d'enquête

Rapport interne

Auteur(s) : Denis Bouget ; Jacqueline Cadio ; Hervé Guery ; Centre d'économie des besoins sociaux (Nantes) ; Conseil économique et social

Remis le 1er avril 1995

Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants

Remis le 1er novembre 2001

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Premier ministre

Remis le 1er janvier 1995

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Jean-François Chadelat ; Catherine Zaidman ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

L'Organisation du soutien à domicile des personnes âgées dépendantes : déterminants économiques et familiaux

Rapport interne

Auteur(s) : Marie-Eve Joël ; Claude Martin ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Fondation de France

Remis le 1er novembre 1996

La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) : Claude Evin ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2001

Inégalités économiques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Tony Atkinson ; Michel Glaude ; Lucile Olier ; Thomas Piketty ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

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