Protection sociale

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Guy Teissier ; Jean-Louis Léonard ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er novembre 2004

Rapport d'activité ministériel 2003 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le 1er août 2004

Rapport d'évaluation de la CMU

Rapport d'étude

Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 1er décembre 2003

Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d'exclusion : approches partielles : rapport final pour le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Michel Charbonnel ; Jean-Paul Zoyem ; Société Infopresse (Antony, Hauts-de-Seine) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Prise en charge des personnes infectées par le VIH : Recommandations du groupe d'experts - 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-François Delfraissy ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juillet 2002

Demain les réserves : un contrat de citoyenneté

Rapport officiel

Auteur(s) : Guy Teissier ; Gérard Bonnardot ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation

Remis le 1er février 1996

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Didier Fassin ; Pierre Aiach ; Claudine Philippe ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

La réforme du dispositif de protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur le financement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Blondel ; Jean-Pierre Hardy ; Ministère de la Famille

Remis le 1er juin 2003

La réforme de la protection juridique des majeurs : rapport définitif du groupe de travail sur l'évaluation médico-sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joëlle Voisin ; Daniel Anghelou ; Ministère de la Famille

Remis le 1er juin 2003

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Rolande Ruellan ; Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er décembre 2002

Rapport de la Commission instituée par l'article 30 de la loi numéro 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Deniel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er octobre 1997

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