Protocole d'accord

Protocole d'accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur la conférence internationale, sur l'interdiction des armes chimiques, Paris le 4 janvier 1989.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, dans "La Tribune" du 15 juin 2000, sur le protocole d'accord du Medef réformant l'assurance chômage et sur la nécessité d'un "large débat" sur ce projet.

Article Interview

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur l'action en faveur de la revalorisation de la profession d'infirmière hospitalière, avec un dossier de presse en annexe, Paris le 28 mai 1993.

Déclaration Dossier

Texte des accords Etat - partenaires sociaux et patronat - syndicats sur le financement de l'assurance chômage signés le 23 juillet et article de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, publiés dans "Syndicalisme Hebdo CFDT" du 22 juillet 1993.

Article Littérature grise

Déclaration de M. René Monory, ministre de l'éducation nationale, sur la coopération entre le ministère de l'éducation nationale, la région Ile-de-France et la Régie nationale des usines Renault concernant la formation professionnelle des jeunes, Paris le 12 avril 1988.

Déclaration Littérature grise

Interviews de M. Jean Domange, président de la commission sociale du CNPF et vice-président du CNPF, dans "Les Echos" le 26 juillet 1993 et le 20 août 1993, sur le protocole d'accord sur le financement de l'UNEDIC, et sur l'avant-projet de loi quinquennale sur l'emploi.

Article Interview

Communiqué des services du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 27 février 2004, sur les derniers développements internationaux enregistrés dans le domaine des organismes génétiquement modifiés (OGM).

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le contexte énergétique mondial, l'évolution des politiques énergétiques américaine, japonaise et européenne et leurs convergences, le respect de l'environnement et la place de l'énergie nucléaire dans le bilan énergétique, Paris, le 28 août 2001.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, sur l'indemnisation des dommages causés par la pollution des hydrocarbures-FIPOL II, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les grands axes de la coopération entre le ministère de l'écologie et du développement durable et le ministère de la défense dans le domaine de la protection de l'environnement, Paris le 9 juillet 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'écologie et du développement durable, en date du 20 juillet 2003, sur la position de la France concernant la promotion des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur la politique du logement engagée depuis deux ans et sur la diversification des interventions du 1% logement, Paris, le 4 novembre 1999.

Déclaration

Haut de page