Protocole d'accord

Protocole d'accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur le protocole d'accord sur l'habitat social dans le Rhône, Lyon le 27 novembre 1998.

Déclaration

Article de M. André Rossinot, ministre la fonction publique, dans "Education économie" d'octobre 1994, sur le développement de l'apprentissage dans le secteur public.

Article

1er octobre 1994

Déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, sur la coopération avec le ministère de la défense pour la protection du patrimoine culturel militaire, Paris le 26 mai 1994.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur la prévention des cancers notamment par l'alimentation et le dépistage systématique du cancer du sein, à Paris les 27 avril et 4 mai 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur le bilan des négociations internationales consacrées aux règles d'application du protocole de Kyoto sur les changements climatiques, Paris le 23 juillet 2001.

Déclaration

Déclaration et conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, à l'occasion de l'ouverture de la session de la conférence de l'ONU sur le désarmement, Genève le 7 février 1989.

Conférence de presse Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur le protocole d'accord entre l'Etat et la ville de Bordeaux pour la protection et la restauration du patrimoine culturel de la ville, et sur les journées du patrimoine en Languedoc-Roussillon, Bordeaux le 13 septembre 1996 et Espira-de-Conflent le 15 septembre 1996.

Déclaration

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, dans "L'Humanité" du 14 novembre 1997, sur le protocole d'accord mettant fin au conflit des routiers et sur l'harmonisation européenne en matière de conditions de travail dans le transport routier.

Article Interview

Article de M. Alain Lipietz, dans "Libération" du 8 août 2001, sur les perspectives de la conférence de Bonn sur le réchauffement planétaire, intitulé "Climat : l'autre mondialisation".

Article Tribune

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, à propos de la signature du protocole préalable à la conclusion d'un contrat d'objectifs entre l'Etat et le Centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Rennes, Rennes le 26 juillet 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur les actions culturelles menées en faveur des jeunes enfants, à Quetigny le 23 octobre 1989.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 Mars 1988 Conventions internationales.

Communiqué

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