Publication

Publication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'évolution de l'open data des décisions de justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Ludet  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Interview de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, à Radio J le 9 avril 2025, sur l'antisémitisme, à l'occasion de la publication de son livre "Nos combats pour la République".

Interview

Interview de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, à RTL le 7 mars 2025, sur l'égalité entre les femmes et les hommes, à l'occasion de la publication de son livre "Nos combats pour la République".

Interview

Rapport de mission sur la science ouverte et le droit d'auteur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alexandre Trémolière  ;  Maxime Boutron  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques : Pour une science ouverte, réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Henriet  ;  Laure Darcos  ;  Pierre Ouzoulias  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, du ministère de la transition écologique, et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, en date du 9 août 2021, sur la publication du premier volume du 6e rapport d'évaluation du GIEC.

Communiqué

Communiqué de presse des ministres de l'Europe et des affaires étrangères, de la transition écologique et solidaire, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, et de l'agriculture et de l'alimentation, en date du 8 août 2019, sur le rapport spécial du GIEC sur "le changement climatique, la désertification, la dégradation des terres, la gestion durable des terres, la sécurité alimentaire, et les flux de gaz à effet de serre dans les écosystèmes terrestres".

Communiqué

Obligations de réaliser et de publier un rapport ou un document incombant aux administrations de l'Etat - Analyse et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de l'Édition publique et de l'Information administrative

Remis le 

Propositions et orientations relatives aux stratégies de publication des départements ministériels - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de l'Édition publique et de l'Information administrative

Remis le  1er juin 2014

Rapport relatif aux stratégies de publication des départements ministériels - Exercice 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de l'Édition publique et de l'Information administrative

Remis le 

Rapport relatif aux stratégies de publication des départements ministériels - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de l'Édition publique et de l'Information administrative

Remis le  1er juin 2014

Rapport relatif aux stratégies ministérielles de publication 2015-2017

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de l'Édition publique et de l'Information administrative

Remis le 

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