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Publicité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Nouvelles approches de la prévention en santé publique - L'apport des sciences comportementales, cognitives et des neurosciences

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Oullier  ;  Sarah Sauneron  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, à RMC le 12 janvier 2010, sur le rejet de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel et sur l'éventualité de créer une taxe sur la publicité sur internet.

Interview

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le paquet médicaments (E 4184, E 4185, E 4186, E 4187 et E 4188)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les perspectives de financement du projet de radio numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Tessier  ;  Arnaud Esquerre  ;  Laurence Baladi  ;  Matthieu Couranjou  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

France Télévisions et la nouvelle télévision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'éducation alimentaire, la publicité alimentaire, l'information nutritionnelle et l'évolution des comportements alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre des États généraux de la presse écrite.

Communiqué

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur L'association Sidaction : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Publicité extérieure, enseignes et préenseignes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ambroise Dupont  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juin 2009. La mise en oeuvre de la réforme de France Télévisions.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Réforme du crédit à la consommation.

Communiqué

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