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Le Livre à la télévision : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Olivier Bourgois ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er mars 2000

Les fibres alimentaires : définitions, méthodes de dosage, allégations nutritionnelles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Martine Champ ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er septembre 2002

La nuit et l'été : quelques propositions pour les quatre saisons : rapport remis à M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur l'évaluation, l'analyse et les propositions concernant l'offre culturelle à France Télévisions (particulièrement France 2 et France 3)

Rapport officiel

Auteur(s) : Catherine Clément ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 2002

Les Entreprises publiques de télévision et les missions de service public : rapport de mission au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Louis Missika ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er décembre 1997

Mission générale concernant la prescription et l'utilisation des médicaments psychotropes en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Edouard Zarifian ; Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le 1er mars 1996

L'exploitation des entreprises de presse : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Villeneuve ; Michel Boyon ; Ministère de la Communication

Remis le 1er janvier 1995

L'avenir de la télévision publique : rapport au ministre de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Campet ; Jean-Marie Cavada ; Jean-Pierre Elkabbach ; Ministère de la Communication

Remis le 1er janvier 1994

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Rapport sur les télévisions locales

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Françaix ; Jacques Vistel ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er novembre 1998