Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les mesures prises dans les domaines de la sécurité alimentaire, du contrôle de la qualité des produits et de la maladie de la vache folle et sur la mise en oeuvre du programme Nutrition - Santé, à la Grande Arche de la Défense le 13 décembre 2000.

Déclaration

CM. 18 janvier 1984 La qualité architecturale des constructions publiques.

Communiqué

CM. 2 novembre 1983 La politique de la qualité des produits et des services.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Février 1988 Bilan de la politique en faveur des consommateurs.

Communiqué

CM. 26 octobre 1983 L'usage vétérinaire de substances anabolisantes et l'interdiction de diverses autres substances.

Communiqué

CM. 6 juillet 1983 La politique en matière de normes.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 juillet 1998, sur les OGM.

Communiqué

CM. 26 janvier 1983 L'action en faveur des consommateurs.

Communiqué

CM. 16 septembre 1981 La politique de la consommation

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Novembre 1984 La qualité des produits industriels.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Juillet 1980 L'esthétique des produits industriels.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la qualité des produits agro-alimentaires français, l'hygiène alimentaire, le contrôle sanitaire des aliments, le principe de précaution et la responsabilité de l'Etat et des organisations internationales en matière d'alimentation, Villepinte, le 25 octobre 2000.

Déclaration

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