Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur les engagements de la France en matière d'agriculture biologique, sur les difficultés des agriculteurs, à l'Assemblée nationale le 26 avril 2016.

Déclaration

Interview de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, à iTélé le 13 avril 2016, sur son entrée au gouvernement, la lutte contre l'islamophobie, le respect du quota de 25% de logements sociaux dans chaque commune prévu par le loi SRU et le débat sur le cannabis.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les mesures en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes et les dispositions du futur projet de loi Egalité Citoyenneté concernant la jeunesse, à Paris le 11 avril 2016.

Déclaration

Interview de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, à France Inter le 17 mars 2016, sur le projet d'implantation d'un centre d'hébergement dans le XVIe arrondissement de Paris, le logement très social en Ile-de-France et la consultation sur le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes.

Interview

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "Europe 1" le 1er mars 2016, sur les difficultés des agriculteurs, la fixation des prix agricoles, la nécessité de limiter la production de lait.

Interview

1er mars 2016

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "Libération" le 2 mars 2016, sur les conséquences de la fin des quotas laitiers, sur l'avenir de l'agiculture française entre élevage et céréales.

Article Interview

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "France 2" le 3 février 2016, sur la persistance des difficultés dans le secteur agricole et la nécessité d'une régulation aux niveaux européen et international.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le bilan de l'année 2015 et les perspectives pour 2016 dans le domaine de la politique du logement, à Paris le 27 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les objectifs du projet de loi relatif au droit des étrangers, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2016.

Déclaration

Mise en oeuvre de la contractualisation dans la filière laitière française - Enjeux de la filière lait de vache dans le contexte de la fin des quotas

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Berger  ;  Yves Marchal  ;  François Champanhet  ;  Yves Riou  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique commune de la pêche pour la campagne 2016, à l'Assemblée nationale le 8 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur le développement de l'économie maritime dans le respect des engagements européens, à l'Assemblée nationale le 2 décembre 2015.

Déclaration

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