Quota

Quota : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur le « sucre des régions ultrapériphériques en danger : sauver une filière vitale des méfaits d'une politique commerciale dogmatique »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Jourda  ;  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les principaux axes du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques, au Sénat le 26 octobre 2015.

Déclaration

Interview de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, avec BFMTV et RMC le 11 septembre 2015, sur la situation en Syrie, la question des réfugiés et sur la lutte contre le dérèglement climatique.

Interview

Conférence de presse de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les propositions de la France à la veille de la réunion du conseil extraordinaire des ministres de l'intérieur de l'UE sur les réfugiés, à Bruxelles le 22 septembre 2015.

Conférence de presse

Entretien de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, avec Sud Radio le 9 septembre 2015, sur la crise migratoire.

Interview

Interview de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, à l'émission "Le Grand Rende-vous" d'Europe 1 le 13 septembre 2015, sur l'action de la France face à la crise migratoire en Europe, le dispositif de l'hébergement des réfugiés relevant du droit d'asile et la lutte contre les filières de l'immigration clandestine.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'action de la France face à la crise migratoire, à Paris le 7 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur l'accord de principe d'une relocalisation des 120 000 réfugiés au sein de l'Union européenne et la nécessité d'une unanimité sur le mécanisme de répartition proposé par la Commission, à Bruxelles le 14 septembre 2015.

Déclaration

Quelle ambition pour la filière betterave-sucre française dans la perspective de la fin des quotas européens ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Lhermitte  ;  Thierry Berlizot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la nécessité d'une politique européenne face à la crise migratoire, à Calais le 31 août 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique commune de la pêche (PCP) avec notamment l'interdiction des rejets en mer, le renouvellement de la flotte de pêche et la priorité accordée à l'enseignement maritime, à Paris le 25 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, en réponse à diverses questions portant sur les modalités de reconduite aux frontières prévues dans le projet de loi relatif aux droits des étrangers et la mise en oeuvre de la politique européenne de relocalisation des migrants, à l'Assemblée nationale le 22 juillet 2015.

Déclaration

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