Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard KOuchner, ministre délégué à la santé, sur l'impact de la consommation excessive de sel sur la santé, Paris le 11 janvier 2002.

Déclaration

Communiqué commun franco-allemand, en date du 28 octobre 1986, sur la coopération franco-allemande en matière de sécurité.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères et de la défense des sept pays membres de l'UEO, en date du 28 avril 1987, sur la sécurité européenne et les négociations pour le désarmement.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à la famille, à l'enfance et aux personnes handicapées, sur les orientations de la réforme du droit de la famille, notamment l'autorité parentale, le mariage, le divorce et les droits de l'enfant, Paris le 4 avril 2001.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 mars 2002, sur la remise du rapport sur le développement du haut débit en France.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 janvier 1990, sur l'identité culturelle, le développement économique et l'aménagement de la Corse.

Communiqué

Déclaration commune des chefs d'Etat et de gouvernement participant au sommet des pays industrialisés de Venise, en date du 10 juin 1987 sur le terrorisme, les relations Est Ouest, le conflit entre l'Irak et l'Iran et l'économie.

Communiqué

Déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur les expérimentations en matière de formation professionnelle, notamment la validation des acquis de l'expérience et l'évaluation et la coopération entre les divers organismes de formation, Paris le 14 février 2002.

Déclaration

Communiqué du conseil de l'OACI (Organisation de l'aviation civile internationale) à propos de la destruction d'un Airbus A-300 d'Iran Air, par un missile américain, le 3 juillet 1988.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'élaboration d'une nouvelle vision de l'Europe liée aux ruptures récentes dans l'histoire de la construction européenne, la réalisation de l'UEM, le conflit du Kosovo et la crise des institutions communautaires, et sur la dimension européenne de la formation des hauts fonctionnaires, Strasbourg le 24 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les mesures prises en faveur de l'éducation physique et sportive dans les programmes et cursus d'enseignement, y compris dans l'enseignement supérieur et sur la place du sport dans la campagne nationale sur "le respect ça change l'école", Paris le 28 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la gestion du risque sanitaire, l'exercice de la profession vétérinaire et l'enseignement vétérinaire, Toulouse le 31 janvier 2002.

Déclaration

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