Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grands axes de la politique forestière, Paris, le 8 juillet 1999.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 12 mars 2002, à la suite de la réunion du groupe Mandelkern sur la qualité de la réglementation.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen, sur l'espace social européen, le grand marché de 1992 et les politiques d'accompagnement, Rhodes le 3 décembre 1988.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 18 février 1991, sur la remise du rapport du Haut Conseil à l'intégration.

Communiqué

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la politique d'accueil des étudiants étrangers en France, le bilan et les mesures prises pour renforcer à l'étranger la promotion et l'attractivité des formations dispensées par l'enseignement supérieur français, Paris le 28 mars 2002.

Déclaration

Synthèse finale des chefs d'Etat et de gouvernement réunis en Conseil européen à Rhodes sur la préparation du marche unique, le 3 décembre 1988.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 janvier 1998, sur le rapport de M. Mandelkern pour l'établissement d'un inventaire des archives administratives sur la répression de la manifestation du FLN du 17 octobre 1961.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République en date du 23 janvier 1989 et publié dans "Le Monde" du 25 janvier, suite aux informations du "Monde" alléguant l'existence d'un rapport confidentiel sur l'affaire Péchiney remis à M. Mitterrand.

Communiqué

Communiqué commun des chefs d'Etat et de gouvernement des pays de la CEE, réunis en Conseil européen à Dublin le 28 avril 1990, sur l'évolution de l'Europe de l'Est, l'Union européenne et le processus de la CSCE.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 14 février 1989, sur le code de conduite des entreprises communautaires en Afrique du Sud, l'Afghanistan et la Pologne.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 15 mars 2002, pour la remise du rapport de M. Alain Cacheux sur la production de logements locatifs sociaux.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 29 juin 2000, sur la régulation de l'Internet à la suite de la remise du rapport de Christian Paul.

Communiqué

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