Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les conclusions d'un rapport sur les OGM, Paris le 27 septembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, dans "Les Presses de la Manche" du 17 novembre 2001, sur la transformation de DCN en société d'Etat, le rapport de la Cour des comptes sur la DCN, la concertation entre les syndicats et la direction de DCN et l'avenir du statut des personnels de DCN.

Article Interview

Déclaration de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, sur la politique de la ville, notamment sur le développement de l'emploi et de l'économie dans les villes, Nantes, le 28 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la fermeture des services maternité et chirurgie de l'hopital de Pithiviers, la sécurité hospitalière et les restructurations des établissements de proximité, Pithiviers (Loiret) le 8 septembre 1997.

Déclaration

Conférence de presse de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, sur les propositions de la CGT sur l'avenir des retraites, Paris le 28 avril 1999.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 19 juin 2001, sur l'utilisation par l'administration des technologies de l'information et de la communication.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la lutte contre l'insécurité et sur la proposition du rapport de Jean-Marie Bockel de créer un Observatoire européen de la sécurité urbaine, Strasbourg, le 24 septembre 2001.

Déclaration

Communiqué franco-allemand, en date du 5 juin 1996, sur la coopération franco-allemande en matière de défense et de sécurité.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 novembre 1997, sur la mission de M. Philippe Essig sur le projet de construction d'une usine de métallurgie du nickel en Nouvelle Calédonie.

Communiqué

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur le développement de l'intercommunalité, le projet de loi relatif à la démocratie de proximité et sur l'amélioration des conditions d'exercice des mandats locaux, L'Isle-sur-la-Sorgue le 5 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la préparation de la loi sur la forêt, la filière bois et les aides aux investissements en forêt, Paris le 3 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'importance de la décentralisation pour les collectivités locales, le rapport de la Commission Mauroy et sur le projet de loi sur la démocratie de proximité, L'Isle-sur-la-Sorgue le 4 octobre 2001.

Déclaration

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