Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur quelques orientations inspirées du rapport de M. Bertrand Fragonard sur la politique de l'emploi dans l'outre-mer, susceptibles d'être retenues dans le futur projet de loi relatif aux départements d'outre-mer,Paris le 7 juillet 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la formation des élites étrangères dans le cadre du programme de bourses d'excellence Eiffel et le plan d'action pour l'amélioration de l'accueil des étudiants étrangers en France, Paris le 13 décembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les conclusions du rapport de M. Gilbert Capp "La sécurité sanitaire des aliments : un enjeu majeur", Paris le 13 novembre 2001.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 22 novembre 2001, sur la remise du rapport de MM. Driss El Yazami et Rémy Schwartz sur la création d'un lieu de rencontres et de mémoire consacré à l'immigration.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 21 novembre 2001, sur la nomination de M. Julien Dray pour la rédaction d'un rapport sur la mise en oeuvre de la loi sur la protection de la présomption d'innocence et sur le fonctionnement de la police et de la gendarmerie.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur les droits de l'homme, le racisme et l'immigration, Paris le 21 mars 1994.

Déclaration

Intervention de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur la sécurité, la doctrine et les accomplissements de la gauche en la matière, la polémique avec la droite, la lutte contre l'insécurité et la réorganisation de la police et de la procédure pénale pour faire face à la montée de la délinquance, Evry, le 27 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la lutte contre le SIDA et les suites du rapport du professeur Luc Montagnier, Paris le 6 décembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les conclusions d'un rapport sur les OGM, Paris le 27 septembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, dans "Les Presses de la Manche" du 17 novembre 2001, sur la transformation de DCN en société d'Etat, le rapport de la Cour des comptes sur la DCN, la concertation entre les syndicats et la direction de DCN et l'avenir du statut des personnels de DCN.

Article Interview

Déclaration de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, sur la politique de la ville, notamment sur le développement de l'emploi et de l'économie dans les villes, Nantes, le 28 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur la fermeture des services maternité et chirurgie de l'hopital de Pithiviers, la sécurité hospitalière et les restructurations des établissements de proximité, Pithiviers (Loiret) le 8 septembre 1997.

Déclaration

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