Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 02 Mai 1990 Révision des évaluations des immeubles soumis aux impôts locaux.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'apport des forêts communales à l'aménagement du territoire et au développement durable, les aspects positifs du rapport Bianco sur les moyens de renforcement de la politique forestière, la nécessité de revaloriser les moyens financiers de l'ONF.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 Avril 1990 Plan du gouvernement en matière d'urgences médicales.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Juillet 1992 La politique des transports

Communiqué

Conseil des ministres du 14 Mars 1990 Les transports de matières dangereuses.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur l'histoire et le rôle du CEA, la convergence entre les aspects civils et militaires du nucléaire, la dissuasion nucléaire et le maintien de la paix en Europe, la nécessité de surveiller la sûreté des installations nucléaires, notamment lors du démantèlement des sites et sur la mise en place de la simulation, Paris le 3 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 Novembre 1988 Les perspectives financières de la sécurité sociale pour 1988 et 1989.

Communiqué

Déclaration de M. Roger Fauroux, ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, sur la politique énergétique de la France, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 1989.

Déclaration

CM. 26 mai 1982 Mesures en faveur des entreprises en difficulté.

Communiqué

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "Le Journal du dimanche" le 10 février 2008, sur le climat politique au sein de la majorité, la popularité du chef de l'Etat et les propositions du rapport Attali.

Article Interview

Interview de M. Jean-François Copé, président du groupe parlementaire UMP à l'Assemblée nationale, dans "La Tribune" du 31 janvier 2008, sur la réforme de l'Etat, de l'assurance-maladie et des retraites et sur son opposition à la mise sous conditions de ressources des allocations familiales.

Article Interview

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur la définition du métier d'enseignant, les heures supplémentaires dans l'éducation et l'accompagnement éducatif des élèves en difficulté, Paris le 4 février 2008.

Déclaration

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