Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 20 mai 1981 Rapport au Président de la République sur l'état économique et social de la France au 30 avril 1981. VI - La situation monétaire.

Communiqué

Article de M. Jean-Claude Tricoche, responsable du dossier de la formation professionnelle au secrétariat national de la FEN, sur l'opposition de la FEN aux conclusions du rapport du Comité de coordination des programmes régionaux concernant la participation des EPLE au développement de l'apprentissage, publié dans "FEN hebdo" du 16 mai 1997.

Article

Interviews de M. Jean-Pierre Raffarin, ministre des PME de l'artisanat et du commerce, dans "La Tribune Desfossés" du 14 février 1996 et à France 2 le 28 février 1996, sur l'aide à l'innovation des entreprises, le rôle du nouveau marché et du CEPME en matière d'innovation, le projet de loi sur l'implantation des grandes surfaces, et les débats au sein de l'UDF pour l'élection de son président.

Article Interview

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, sur le projet de loi pour le développement de l'emploi de proximité, au Conseil économique et social à Paris le 9 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, en réponse à une question sur le rapport de M. Pierre Mauroy sur la décentralisation, à l'Assemblée nationale le 17 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la protection de la propriété intellectuelle sur internet, la recommendation de la CNIL sur la mise en oeuvre d'un dispositif de lutte contre le téléchargement illégal et la concertation avec les fournisseurs d'accès, Paris le 8 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le nouveau président de l'IFEN, M. François Letourneux et sur l'activité de l'IFEN, Paris le 16 novembre 1998.

Déclaration

Interview de M. Yves Galland, ministre délégué aux finances et au commerce extérieur, dans "Les Echos" le 11 avril 1996, sur le projet de réforme du Code des marchés publics.

Article Interview

Interviews de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication et porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 5 juin, à RTL le 8 et à TF1 le 22 juin 1997, sur sa carrière politique, la composition du gouvernement notamment la place des femmes, la cohabitation, les projets du gouvernement concernant les créations d'emploi pour les jeunes et les prestations familiales, les orientations de la France sur le pacte de stabilité européen.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 novembre 2005, sur la remise par Paul Durieu, président de la Conférence nationale des services publics en milieu rural, de son rapport au Premier ministre.

Communiqué

Interview de Mme Michèlle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, dans "L'Humanité" du 21 janvier 1999, sur la lutte contre l'emploi précaire dans le tourisme et l'action pour les vacances des personnes défavorisées.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la justice, sur l'évolution de la profession d'avocat, la mise en oeuvre du plan pluriannuel de la justice et sur la politique judiciaire, notamment en matière civile et pénale, à Biarritz le 16 mai 1996.

Déclaration

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