RDS

RDS : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur le financement de la dépendance

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Bonne  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evolutions de l'assiette et des modalités de calcul et de recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Nicolas Bondonneau  ;  Camille Herody  ;  Sébastien Grobon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "Europe 1" le 10 novembre 2015, sur le travail le dimanche, l'investissement dans l'innovation pour la création de nouveaux emplois, sur les primes des fonctionnaires, la mort du philosophe André Glucksmann.

Interview

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur l'imposition à des prélèvements sociaux sur les revenus du capital en France de personnes affiliées à un régime de sécurité sociale d'un autre État membre de l'Union Européenne (UE) ou de l'Espace Économique Européen (EEE) et de la Suisse, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Christina Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016, à l'Assemblée nationale le 20 octobre 2015.

Déclaration

Article de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, dans "Le Monde" le 27 janvier 1996, sur l'avancement de la réforme de la Sécurité sociale, les mesures de financement, le contrôle parlementaire des dépenses de santé, la contribution des médecins, et la réforme hospitalière, intitulé "Oui, la réforme se construit".

Article Tribune

Interview de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, à TF1 le 21 janvier 1996, sur le recentrage de la politique gouvernementale autour de la réduction des déficits, la relance de la consommation et l'emploi des jeunes, et sur le Pacte de relance pour la ville.

Interview

Interviews de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, dans "Paris-Match" et "La Lettre de la nation magazine" les 23 et 24 novembre 1995, sur les grandes lignes du plan Juppé de réforme de la protection sociale.

Article Interview Périodique

Articles de Mme Arlette Laguiller, porte-parole de Lutte ouvrière, dans "Lutte ouvrière" des 5, 12, 19, 26 janvier 1996, sur les conséquences du conflit social de novembre 1995, le RDS et le blocage des salaires dans la fonction publique.

Article

Article de M. Michel Rocard, député européen PS et membre du bureau national du PS, dans "L'Express" du 25 novembre 1995, sur le financement du déficit de la Sécurité sociale, le plan Juppé et le remboursement de la dette sociale, intitulé "Sécu : le coût de la temporisation".

Article Périodique Tribune

Interviews de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, à RTL et RMC les 8 et 13 novembre 1995, sur le plan Juppé de réforme de la Sécurité sociale, le nouvel impôt pour rembourser la dette sociale et les mesures de maîtrise des dépenses de santé.

Interview

Interview de M. Jacques Delors, membre du bureau national du PS, à France-Inter le 21 décembre 1995, sur le sommet social, la nécessité de la politique contractuelle et la nécessité de la relance économique en concertation avec l'Allemagne.

Interview

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