Recommandation

Recommandation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Enquête sur la consommation des crédits soumis à l'objectif global de dépense (OGD)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dorothée Imbaud  ;  Christophe Lannelongue  ;  Olivier Le Gall  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2010

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 27 novembre 2009 sur les conditions de sécurité au Mali et au Niger.

Communiqué

Transmission de l'entreprise familiale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Mellerio  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce, à l'Artisanat, aux Petites et Moyennes Entreprises, au Tourisme, aux Services et à la Consommation

Remis le 

Rapport d'activité pour 2009 déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entres les hommes et les femmes, sur l'accès des femmes aux responsabilités dans l'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le  1er décembre 2009

Avis sur le développement des nouvelles technologies dans la fabrication, le conditionnement et la conservation des denrées alimentaires : conséquences, responsabilité des opérateurs et acceptabilité sociale

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

L'éducation alimentaire, la publicité alimentaire, l'information nutritionnelle et l'évolution des comportements alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Les politiques de prise en charge des sans-abri dans l'Union européenne

Rapport officiel

Auteur(s) :  Julien Damon  ;  Ministère du logement

Remis le 

Mission d'expertise sur les effectifs nécessaires aux caisses d'allocations familiales pour gérer le Revenu de Solidarité Active

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonnet  ;  Isabelle Yeni  ;  Romain Dubois  ;  Hervé Léost  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 2009

Rapport du Comité d'évaluation externe de l'INRIA

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de Recherche en Informatique et en Automatique

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les grandes orientations du livre vert des états généraux de la presse écrite, Paris le 8 janvier 2009.

Déclaration

Saturnisme : quelles stratégies de dépistage chez l'enfant ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 

La mise en œuvre de la réforme des signes d'identification de la qualité et de l'origine des produits agricoles et agroalimentaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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