Recommandation

Recommandation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les conclusions du premier rapport du Conseil d'orientation des retraites concernant l'avenir du financement des régimes de retraite, à Paris le 6 décembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, à Europe 1 le 19 avril 2006, sur le rapport du Conseil national de la chirurgie sur la fermeture de 113 blocs opératoires en France et les décès liés au tabagisme passif.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'apport des forêts communales à l'aménagement du territoire et au développement durable, les aspects positifs du rapport Bianco sur les moyens de renforcement de la politique forestière, la nécessité de revaloriser les moyens financiers de l'ONF.

Déclaration

Prévention des prises à contresens sur autoroutes et routes à deux fois deux voies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Deterne  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Le classement des hébergements touristiques : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Dominique Ducos-Fonfrede  ;  Pierre Breuil  ;  Johannes Leibetseder  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2007

La mise en oeuvre de l'éducation artistique et culturelle dans l'enseignement primaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Viviane Bouysse  ;  Vincent Maestracci  ;  Jean-Yves Moirin  ;  Christine Saint-Marc  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mai 2007

Sécurité de l'activité vol à moteur de l'aviation générale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Finot  ;  Alain Soucheleau  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'activité 2005 de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale pour l'Élimination des Mines antipersonnel

Remis le 

Surveillance des infections à Campylobacter en France : bilan de la surveillance du réseau de laboratoires de ville et hospitaliers, 2004-2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Etat d'avancement des actions dans le domaine des zoonoses non alimentaires après la démarche de définition des priorités de 2001 : 2001-2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2007

Rapport du Comité national d'experts sur la mortalité maternelle (CNEMM)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la commission d'enquête relative à l'influence des mouvements à caractère sectaire et aux conséquences de leurs pratiques sur la santé physique et mentale des mineurs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Fenech  ;  Philippe Vuilque  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Haut de page