Règlementation communautaire

Règlementation communautaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Daniel Cohn-Bendit, député (groupe des Verts) au Parlement européen, à Europe 1 et France 2 les 16 et 17 février 2000, sur la définition d'une politique des transports au niveau européen après le naufrage de l'Erika, la stratégie des Verts pour les municipales de 2001, la crise de la CDU en Allemagne, l'extrême-droite en Autriche et la condamnation des massacres en Tchétchénie.

Interview

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à France-Inter le 16 février 2000, sur le projet de loi sur la chasse et sa mise en conformité avec la législation communautaire.

Interview

Discours de Mme Edith Cresson, ministre de l'agriculture, devant l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe sur le problème de l'agriculture méditerranéenne et de l'élargissement de la CEE, Strasbourg le 25 janvier 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Juquin, ancien membre du bureau politique du PCF et candidat à l'élection présidentielle de 1988, sur la politique de l'environnement, à Grenoble le 26 février 1988, parue dans "Autogestion l'Alternative" du 28 mars 1988.

Article Déclaration

Déclaration de M. Jean Arthuis, secrétaire d'Etat chargé de la consommation de la concurrence et de la participation, sur la politique gouvernementale et européenne pour la protection des consommateurs, Paris le 22 décembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Delors, président de la Commission des communautés européennes, sur la compétitivité des entreprises dans le cadre de la construction européenne, à Paris le 27 février 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Auroux, ministre du travail, sur les relations du travail, Milan le 3 février 1982.

Déclaration

Interview de M. François Guillaume, ministre de l'agriculture, dans "Le Nouvel Economiste" le 27 novembre 1987, sur la politique agricole commune et les positions de la France avant le Conseil européen de Copenhague.

Article Interview

Interview de M. Robert Badinter, ministre de la justice, à "Antenne 2" le 22 octobre 1982, sur les droits des victimes, l'amélioration de la justice et l'Europe.

Interview

Déclaration de M. Raymond Barre, ancien Premier ministre et député apparenté UDF, sur la situation de l'Europe dans le monde et la coopération économique monétaire et technologique dans la CEE, Bruxelles le 13 octobre 1987.

Déclaration

Interview de M. Bernard Bosson, ministre chargé des affaires européennes, dans "RIA" (Revue de l'industrie alimentaire européenne) du 23 mars 1987, sur les industries agro-alimentaires françaises dans la perspective du marché communautaire de 1992.

Article Interview

Interview de M. Jacques Delors, membre du bureau national du PS à France 2 le 13 juin 1996, sur l'affaire de la "vache folle", la réforme de l'université et l'hypothèse du rétablissement de l'autorisation administrative de licenciement.

Interview

Haut de page