Regroupement familial

Regroupement familial : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Le bilan de la politique d'intégration 2002-2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le Livre vert sur une approche communautaire de la gestion des migrations économiques et sur les expériences de certains pays de l'OCDE en matière de migrations à des fins d'emploi.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information (...) sur la politique européenne d'asile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours des première, deuxième et troisième parties de sa session ordinaire de 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des trois premières partie de la session ordinaire de 2002, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport pour l'année 2001 du Groupe permanent chargé des statistiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Groupe permanent chargé des Statistiques

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Masson  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport au Parlement : les orientations de la politique de l'immigration - Premier rapport établi en application de l'article 1er de la loi du 26 novembre 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er mars 2005

Observatoire statistique de l'immigration et de l'intégration - Groupe permanent chargé des statistiques : rapport 2002-2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caroline Bray  ;  Jacqueline Costa-Lascoux  ;  André Lebon  ;  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'activité 2002 de la Direction de la population et des migrations

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Population et des Migrations

Remis le  1er février 2004

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