Regroupement

Regroupement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 novembre 2009. Regroupement du Centre national professionnel de la propriété forestière et des centres régionaux de la propriété forestière.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 juin 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Interview d'Hervé Morin, ministre de la défense, dans "Le Parisien" du 26 mars 2009, sur le regroupement des services de la défense à Balard.

Article Interview

Conseil des ministres du 18 février 2009. Convention entre la France et l'Organisation internationale de la francophonie relative à la mise à disposition de locaux pour installer la Maison de la francophonie à Paris.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 avril 2008. La mise en place des pôles de l'instruction.

Communiqué

Déclarations de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le rapprochement des institutions lyriques et chorégraphiques de Lorraine, l'Opéra de Paris et la carrière et la formation des danseurs, Nancy le 25 mai 1998 et Paris le 4 juin.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les clefs de la compétitivité dans l'industrie de l'ameublement notamment l'innovation, l'exportation et l'adaptation des structures à la mondialisation et sur la question du coût du travail, Paris le 12 janvier 1998.

Déclaration

Interviews de M. Philippe Marchand, ministre chargé des collectivités territoriales et de la sécurité civile, dans "Profession Politique" du 5 octobre et "Le Parisien" du 12 octobre 1990, sur le statut et les indemnités des élus et les projets de réforme en cours.

Article Interview

Interview de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, dans "La Croix" du 25 octobre 1990, sur les projets concernant le regroupement des élections, l'administration territoriale et la Corse.

Article Interview

Interview de l'AFP de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, sur le mode de scrutin des élections cantonales, le regroupement des élections locales et les coopérations entre collectivités locales, Paris le 29 mars 1990.

Interview

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur le fonctionnement du Parlement et les possibilités d'amélioration, Vienne le 13 septembre 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, président du RPR et maire de Paris, sur le développement régional, la défense du monde rural et des collectivités locales, et la stratégie d'union de l'opposition, Paris le 9 mars 1990.

Déclaration

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