Régulation

Régulation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières - Rapport annuel : marché du transport par autocar et gares routières - 8 août 2015 - 30 juin 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires et routières

Remis le 

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur la politique agricole et les marchés agricoles, Luxembourg le 10 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les ambitions du gouvernement en matière de lutte contre la corruption et pour la régulation financière, au Sénat le 21 juin 2016.

Déclaration

Déclaration des chefs d'État et de gouvernement du G7 sur les grands enjeux économiques et politiques mondiaux, le 27 mai 2016.

Communiqué

Déclarations de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur la nécessité d'une régulation du fonctionnement et des pratiques des plateformes du numérique, Bruxelles le 26 mai 2016.

Déclaration Interview

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur la situation économique internationale, sur le pilotage à moyen et long terme de l'économie mondiale, Washington (Etats-Unis) le 16 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur la stratégie de l'entreprise La Française des Jeux et les mesures en faveur de la promotion du jeu responsable, Roissy le 13 avril 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur les atouts de la France en matière d'attractivité économique pour les investissements étrangers et financiers, au Sénat le 30 mars 2016.

Déclaration

Conférence de presse de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, sur les avancées européennes dans la lutte contre l'optimisation fiscale des entreprises et le financement du terrorisme, Bruxelles le 12 février 2016.

Conférence de presse

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "France Bleu-Breizh-Izel" le 9 février 2016, sur la crise agricole et la nécessité d'une régulation notamment au niveau des prix agricoles.

Interview

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "France 2" le 3 février 2016, sur la persistance des difficultés dans le secteur agricole et la nécessité d'une régulation aux niveaux européen et international.

Interview

Déclaration des chefs d'État et de gouvernement du G7, le 8 juin 2015.

Communiqué

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