Relations administration usager

Relations administration usager : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

France numérique 2012 - Plan de développement de l'économie numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

L'emploi des étudiants dans les bibliothèques de l'enseignement supérieur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Perrin  ;  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le  1er juin 2007

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Launay  ;  Michel Piron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le lancement de la campagne sur le pouvoir d'achat et sur la modernisation du Service d'information du gouvernement (SIG), Paris le 23 juin 2008.

Déclaration

Commission d'accès aux documents administratifs : rapport d'activité 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission d'Accès aux Documents administratifs

Remis le  1er juin 2008

Le médiateur du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le  1er juillet 2008

Rapport du médiateur de l'éducation nationale - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Jutant  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er juillet 2008

Améliorer la sécurité juridique des relations entre l'administration fiscale et les contribuables : une nouvelle approche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Fouquet  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

La participation des citoyens et l'action publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Conseil des ministres du 16 avril 2008. La conférence nationale sur les valeurs, les missions et les métiers de la fonction publique.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, diffusée sur Internet, sur la politique de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), Paris le 9 octobre 1997.

Déclaration

Article de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, dans "Le Courrier de la Chancellerie" d'août 1997, sur les grandes orientations et les réformes prévues en matière de politique judiciaire.

Article Périodique Tribune

1er août 1997

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