Relations État collectivité locale

Relations État collectivité locale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, sur la réforme des collectivités territoriales, à Clermont-Ferrand le 22 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur les initiatives et mesures prises pour améliorer l'accessibilité des transports en Auvergne en particulier, Le Puy 11 septembre 2009.

Déclaration

interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, dans "Le Figaro" du 23 septembre 2009, sur la réforme de l'organisation territoriale et son calendrier.

Article Interview

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la réforme des collectivités territoriales, à Clermont-Ferrand le 22 septembre 2009.

Déclaration

Grand Paris - Financement du projet de transports

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Eric Ladegaillerie  ;  Premier ministre

Remis le 

Pour rénover l'enseignement supérieur parisien - Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c'est possible ! - Rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Larrouturou  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les activités culturelles locales et les subventions de l'Etat, Mehun-sur-Yèvre (Cher) le 17 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Les mesures pour faire face à la pandémie grippale.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur la politique menée par le gouvernement en faveur de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa le 28 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accessibilité des archives au public, les enjeux de la numérisation, et le projet d'aménagement urbain du "Grand Paris", Pierrefitte-sur-Seine le 11 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Jarlier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les relations commerciales entre la France et le Maroc, la part du plan de relance consacrée au Pyrénées-Atlantiques et la réforme des collectivités locales et de leur fiscalité, Pau le 4 septembre 2009.

Déclaration

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