Relations État organisme public

Relations État organisme public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur la mise en oeuvre du nouveau contrat d'objectifs et de performance de l'OFPRA et la politique du droit d'asile menée notamment depuis la loi du 29 juillet 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions 2016 - 2020, Paris le 19 décembre 2016.

Déclaration

Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département de Lot-et-Garonne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Marie-Laure Garcin  ;  Thierry Ménager  ;  Jean-Christophe Tosi  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2016

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin. Deuxième partie : les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la mobilisation en faveur de l'objectif de la construction de 150000 logements sociaux en 2013 et l'esprit du pacte entre l'Etat et l'Union sociale pour l'habitat (USH), à La Rochelle le 2 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'activité 2009 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2010

Rapport d'activité 2011 de l'Inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er octobre 2011

Rapport d'activité 2011 de la Cour des comptes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'indépendance des experts et de l'expertise sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Christine Daniel  ;  Nicolas Durand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les établissements publics de coopération culturelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Berthod  ;  Marie-Christine Wiener  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2010

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