Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Neutralité des plateformes : réunir les conditions d'un environnement numérique ouvert et soutenable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Francis Jutand  ;  Benoît Thieulin  ;  Yann Bonnet  ;  Judith Herzog  ;  Charly Berthet  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur la politique dans le secteur des télécoms, Paris le 27 janvier 2014.

Déclaration

Internet : pour une gouvernance ouverte et équitable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nathalie Chiche  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'application du principe de "sobriété" pour concilier le déploiement des réseaux de télécommunication et la santé environnementale et la création d'un dispositif national de surveillance et de mesure de l'exposition du public aux ondes électromagnétiques, à l'Assemblée nationale le 23 janvier 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie numérique de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Axelle Lemaire  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les territoires numériques de la France de demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claudy Lebreton  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Les quartiers numériques - Une ambition collective au service du rayonnement international des écosystèmes numériques français et de leurs « Tech Champions »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Jouyet  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le 

Interview de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, à RMC le 4 juillet 2013, sur la position défavorable de la France concernant une éventuelle demande d'asile de la part d'Edward Snowden, auteur de révélations sur les activités d'espionnage des Etats-Unis, le limogeage de Delphine Batho, le droit de vote des résidents étrangers, le non-cumul des mandats et la sécurité routière.

Interview

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le déploiement du Très Haut Débit en France, Paris le 11 avril 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne, colonie du monde numérique ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport relatif à l'avis Net Neutralité n°2013-1 du 1er mars 2013

Avis

Auteur(s) :  Christine Balague  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

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