Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Louis Mexandeau, ministre chargé des PTT, sur la nouvelle numérotation téléphonique, l'évolution technique du téléphone et l'industrie des télécommunications, Paris le 18 septembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les réalisations du Centre national d'études spatiales depuis quarante ans, son rôle dans la conquête de l'espace et comme pierre angulaire de la politique spatiale européenne, Paris le 18 décembre 2001.

Déclaration

Communiqué de MM. Jacques Chirac, président de la République, et Ryutaro Hashimoto, premier ministre du Japon, présentant le programme "20 actions pour l'an 2000" adopté par les deux pays, Tokyo le 18 novembre 1996.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétariat d'Etat à l'industrie, sur le retard des nouvelles technologies et du commerce électronique en France, et sur l'aide de l'Etat pour le développement du commerce électronique, à la Défense le 3 novembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l' évolution du secteur des industries de réseaux en matière d'énergie, la déréglementation et le rôle des pouvoirs publics, à Paris le 30 octobre 1997.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 6 juin 2001, sur la campagne d'information en faveur de l'usage d'internet et des technologies de l'information et de la communication en France, baptisée "Le Train de l'Internet".

Communiqué

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l¿Etat et de la décentralisation, sur l'accès des usagers à l'information administrative, notamment par la création de maisons des usagers et sur la simplification de l'administration, Paris le 8 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'entrée de la France dans la société de l'information, notamment le développement des nouvelles technologies à l'école, le rapprochement entre l'Etat et le citoyen et la régulation des nouveaux réseaux de communication, Paris le 9 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur les précautions à prendre pour protéger les données personnelles dans le cadre de l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et sur la lutte contre la cybercriminalité, Paris le 24 septembre 2001.

Déclaration

Message de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur le projet de loi sur la société de l'information, la régulation des nouvelles technologies de l'information et la lutte contre la cybercriminalité, Paris le 31 octobre 2001.

Déclaration Lettre

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la promotion des logiciels libres dans le développement de l'administration électronique, Paris le 15 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la protection des données personnelles dans le cadre de l'utilisation d'internet et sur la difficulté de trouver un juste compromis avec les impératifs de la sécurité, Paris le 26 septembre 2001.

Déclaration

Haut de page