Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La couverture en téléphonie mobile en France : bilan de la couverture 2G

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er août 2009

Internet et le respect de la vie privée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Gorichon  ;  Dominique Varenne  ;  Maurice Sportiche  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er mars 2009

La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique - Enjeux et perspectives des prochaines décennies (2015-2025)

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bravo  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport annuel d'activité de l'ARCEP 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur l'évaluation des études concernant l'impact des antennes relais et des ondes électromagnétiques sur la santé publique et sur la mise en application du principe de précaution, à l'Assemblée nationale, le 6 avril 2009.

Déclaration

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur l'importance du numérique pour la compétitivité des territoires et sur les aménagements nécessaires pour mailler le territoire en très haut débit, Paris le 10 mars 2009.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à Europe 1 le 4 mars 2009, sur le démontage d'antennes-relais dans l'hypothèse d'un danger pour la santé et sur son souhait de ne pas voir les enfants utiliser de téléphone mobile.

Interview

Conditions pour le développement numérique des territoires

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 12 janvier 2009, sur la mise en oeuvre des mesures du plan "France numérique 2012" dans le cadre de la relance économique.

Communiqué

Premier bilan de l'intervention des collectivités territoriales dans le secteur des communications électroniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

Déclaration de M. Luc Chatel, secrétaire d'Etat à l'industrie et à la consommation, porte-parole du gouvernement, sur les évolutions des télécommunications, sur les mesures envisagées dans le cadre du "paquet télécom" pour renforcer la protection du consommateur, Venise le 24 octobre 2008.

Déclaration

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