Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les divers aspects de l'économie numérique, Paris le 25 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, les grandes orientations de la politique de la sécurité civile, à l'Assemblée nationale le 26 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les priorités liées à la mise en place des infrastructures numériques, notamment les réseaux à très haut débit, à Aix-en-Provence le 7 octobre 2010.

Déclaration

Réussir le déploiement du Très haut débit : une nécessité pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Premier ministre

Remis le 

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les objectifs de la nouvelle génération des pôles d'excellence rurale, au Sénat le 21 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le rôle des parcs naturels régionaux dans le cadre de la démarche des pôles d'excellence rurale et la réforme des collectivités territoriales, à Voiron le 2 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur des territoires ruraux, à Paris le 2 mars 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre du plan d'actions en faveur des territoires ruraux, à Paris le 24 février 2010.

Déclaration

Rapport public d'activité de l'ARCEP 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le rôle de la sécurité civile et le soutien aux collectivités locales à la suite de la tempête Xynthia et sur le contrôle de légalité en matière d'urbanisme, au Sénat le 12 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les mesures en faveur du développement du télétravail, à l'Assemblée nationale le 25 mai 2009.

Déclaration

Haut de page