Réseau de télécommunications

Réseau de télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur les enjeux politiques, l'évolution et la gestion collective de l'information et des ressources communes sur l'internet, et notamment la diversification des noms de domaines, ou "extensions", Paris le 24 juin 2008.

Déclaration

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Communiqué de services du Premier ministre, en date du 3 avril 2008, sur le lancement par le Comité stratégique pour le numérique d'une consultation sur la planification des fréquences à mettre en oeuvre avec l'arrêt de la télévision analogique.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la lutte contre la cybercriminalité et l'espionnage industriel par internet, et les objectifs de la politique d'intelligence économique, Marcq-en-Baroeul (Nord) le 20 mars 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, diffusée sur Internet, sur la politique de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), Paris le 9 octobre 1997.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d’État aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat, dans "La Tribune supplément" le 8 décembre 1997, sur les aides financières et en formation accordées aux PME pour la maîtrise d'Internet (50 millions de francs) et la nécessité d'un cadre juridique pour le commerce électronique.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'aide de l'Etat au développement des nouvelles technologies de l'information et des télécommunications en France, à Paris le 22 octobre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la réglementation des services en ligne, les négociations de tarif des télécommunications, le soutien au développement du commerce électronique, à Paris, le 15 septembre 1997.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le rôle du service public en matière de communication, et les enjeux culturels de la communication, Hourtin le 26 août 1997.

Déclaration

Interview de M. François Fillon, porte-parole du RPR et président de la région Pays de la Loire, dans "Ouest-France" le 26 janvier 1999, sur les relations RPR UDF au niveau de la coopération entre les régions de l'Ouest, l'action régionale en matière de réseaux d'information, d'une "université du virtuel" et le développement du train pendulaire.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la nécessité d'une coopération internationale en matière législative pour accompagner le développement de la société de l'information, Bonn le 7 juillet 1997.

Déclaration

Interview de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, dans "La Tribune" du 29 août 1997, sur la mise en place d'une politique destinée à développer les nouvelles technologies et le rôle du ministère de l'industrie.

Article Interview

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