Résolution

Résolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à des questions parlementaires sur le séisme en Amérique centrale, la situation des Droits de l'Homme en Iran et les principes de la politique africaine de la France, à l'Assemblée nationale le 16 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 31 Août 1994 Tribunal pénal international.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Août 1994 La Situation au Rwanda.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Mars 1994 L'application de l'article 88-4 de la Constitution.

Communiqué

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à CNN le 9 décembre 1998, sur l'adaptation des interventions militaires aux crises localisées, la mise en place d'une force de défense franco-britannique partiellement indépendante de l'OTAN, la capacité décisionnelle de l'Union européenne en matière de défense et de sécurité et sur la nécessité de contrôler l'armement nucléaire de l'ancienne Union soviétique.

Interview

Conseil des ministres du 13 Décembre 1995 Tribunal pénal international pour le Rwanda.

Communiqué

Déclaration à la presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, et réponse à des questions au Sénat, sur la responsabilité de Saddam Hussein dans son refus de coopérer avec la Commission de contrôle de désarmement de l'ONU, impliquant les frappes américaines et britanniques en Irak, Paris le 17 décembre 1998.

Déclaration

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec Le Monde le 13 août 2006, sur le respect sur le terrain de l'application de la résolution 1701 mettant un terme au conflit israélo-libanais, les garanties de sécurité et la participation de la France à la Finul renforcée et sur le rôle de l'Iran et de la Syrie dans la stabilité de la région.

Article Interview

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec France Culture le 2 août 2006 à Bruxelles, sur l'appui de l'Union européenne à la résolution française défendue à l'ONU pour sortir du conflit israélo-libanais.

Interview

Interview de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la résolution 1701 de l'ONU concernant le Liban et sur l'aide financière européenne aux Territoires palestiniens , à Bruxelles le 15 septembre 2006.

Interview

Rapport au ministre délégué au commerce extérieur sur la lutte contre les réimportations parallèles de médicaments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Esambert  ;  Ministère du Commerce extérieur

Remis le  1er février 2003

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 1997 de cette Assemblée...

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

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