Résolution

Résolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire de 1998 de cette Assemblée...

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1999 de cette assemblée... Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Kosovo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvette Roudy  ;  René André  ;  René Mangin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Brana  ;  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

Déclaration de M. Dominique Galouzeau de Villepin, ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie, en réponse à des questions sur la position française sur les inspections de désarmement en Irak, au Sénat le 26 février 2003.

Déclaration

Déclarations de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur la démarche franco-allemande auprès de la Croatie pour l'application des accords de Dayton et la coopération avec le Tribunal pénal international, Zaghreb le 18 mars 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur les relations entre la France et l'Irak et l'application des résolutions de l'ONU pour la levée des sanctions et de l'embargo sur le pétrole, Paris le 14 janvier 1997.

Déclaration

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