Responsabilité

Responsabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING A LA SUITE DU DIALOGUE AVEC LES JEUNES FRANCAISES ET FRANCAIS DANS LE CADRE DE LA SEMAINE DE LA JEUNESSE, LE BOURGET, SAMEDI 29 MARS 1980

Déclaration

Interview de M. Valéry Giscard d'Estaing accordée au "Quotidien du Médecin" et intitulé "J'ai préservé la médecine libérale", Paris, Palais de l'Elysée, lundi 30 mars 1981.

Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'hôtel de ville de Toulouse, mardi 28 septembre 1982.

Déclaration

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING A L'HOTEL DE VILLE DE PAU, LORS DE SON VOYAGE OFFICIEL DANS LE SUD-OUEST, LE VENDREDI 5 OCTOBRE 1979

Déclaration

Déclaration de M. Luc Ferry, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, sur la mise en place du groupe de travail sur l'absentéisme scolaire, Paris le 1er octobre 2002.

Déclaration

1er octobre 2002

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur le statut et la responsabilité pénale de l'élu local et sur la nécessité de simplifier les règles de la démocratie locale, Paris le 25 novembre 1999.

Déclaration

Article de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale et député maire PS de Grand-Quevilly, dans "La Gazette des Communes" d'octobre 1999, sur le statut et la responsabilité pénale du maire, intitulé "Enrayer la glissade".

Article Périodique Tribune

1er octobre 1999

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur la situation dans l'ex-Yougoslavie et au Kosovo et les orientations à prendre au niveau européen en faveur de la paix dans la région des Balkans, Paris le 24 novembre 1999.

Déclaration

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES PRONONCEE A L'HOTEL DE VILLE DE THANN (HAUT-RHIN), AU COURS DE SON VOYAGE EN ALSACE, LUNDI 14 MAI 1979

Déclaration

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING A LA PREFECTURE DE LA GIRONDE, LORS DE SON VOYAGE OFFICIEL DANS LE SUD-OUEST, BORDEAUX, LE 6 OCTOBRE 1979

Déclaration

Déclaration de M. Christian Jacob, ministre délégué à la famille, sur la notion de "parentalité", somme de droits et de devoirs des parents vis-à-vis de leurs enfants, les problèmes de l'adoption, la délinquance des mineurs, leur santé, leur éducation et l'aide aux familles en difficulté, Périgueux le 7 novembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la responsabilité de l'Etat français dans les rafles contre les Juifs durant la deuxième guerre mondiale, le devoir de mémoire et la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, Paris le 21 juillet 2002.

Déclaration

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